Mentions légales ArteCita

L'ensemble du contenu de ce site est la propriété intellectuelle de la société ArteCita. Toute reproduction ou distribution non autorisée, par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.
La reproduction et l'exploitation des informations (textes, images et photos) publiées par la société ArteCita sur son site ne sont autorisées qu'à l'usage privé du copiste et non à une utilisation collective (article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon, délit sanctionné de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

La société

ArteCita

6 impasse Sainte Catherine

33000 Bordeaux - France

Tel : +33 (0)677222978

Email : contact@artecita.com

SAS au capital de 2 000 €

SIREN : 802580175

N° de TVA : FR31802580175

Activité : Toutes prestations de service en relation avec les opérations immobilières d'achat / vente.

N° de Carte Professionnelle de Transaction : CPI 7501 2023 000 000 272

Responsabilité Civile Professionnelle MMA IARD Assurances Mutuelles - 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9.

"Je déclare sur l’honneur que je ne reçois ni détient, directement ou indirectement, par le demandeur, à l’occasion de tout ou partie des activités pour lesquelles la carte est demandée, d’autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de ma rémunération ou de ma commission."

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND.

Le site

Directeur de la publication : Olivier Léger

Conception du site : Olivier Léger

Hébergeur du site : Wix

Responsabilité

L'éditeur du site met à disposition un large contenu d'informations gratuit. Il s'assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s'assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l'utilisateur de s'assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L'utilisateur s'engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l'éditeur de toute responsabilité à cet égard.

‍